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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2103 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 02/03/2023 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2023 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2102 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 03/03/2023 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2104 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 pour la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 03/03/2023 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2105 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE 03/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2106 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 03/03/2023 Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/332 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté 03/03/2023 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2107 Mesures relatives à l'établissement des critères de - Régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 09/03/2023 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2108 Renseignements actualisés sur les activités de l'OADA présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OADA 09/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.1
JOB/CTG/21/Rev.1
JOB/MA/158/Rev.1
JOB/SPS/25/Rev.1
JOB/TBT/498/Rev.1
JOB/TF/232/Rev.1
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 09/03/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2109 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 10/03/2023 Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/336 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales 10/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
ICN/SPS/1 Secrétariat de l'OMC 13/03/2023 Communication; À distribution restreinte En
JOB/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté 13/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/225 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Presentation for new SPS Delegates - Monday, 13 March 2023 - An overview to the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat 13/03/2023 Transparence; Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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