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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2087 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2088 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au Marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2089 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS N° 498) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2118 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2119 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2120 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2122 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.31 Pérou Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Pérou - Addendum 06/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/386 Pérou Le Pérou, pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange et du chancre des agrumes - Communication du Pérou 15/04/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/417 Pérou Le Pérou engage une procédure de déclaration et de reconnaissance de zones exemptes et de faible prévalence des mouches du fruit - Ceratitis capitata et anastrepha spp - Communication du Pérou 01/08/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/418 Pérou Le Pérou sur le point d'éradiquer la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 01/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/444 Pérou Protection intégrée de l'asperge - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/445 Pérou Zones exemptes et à faible prévalence de mouches des fruits - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/446 Pérou Surveillance des maladies aviaires et lutte contre ces maladies - Communication du Pérou 29/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/484 Pérou Respect des règlements phytosanitaires concernant l'importation au Pérou de plantes, produits végétaux et autres articles réglementés - Communication du Pérou 05/04/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/531 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 05/11/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/558 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 29/03/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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