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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2120 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2122 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.31 Pérou Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Pérou - Addendum 06/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/386 Pérou Le Pérou, pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange et du chancre des agrumes - Communication du Pérou 15/04/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/417 Pérou Le Pérou engage une procédure de déclaration et de reconnaissance de zones exemptes et de faible prévalence des mouches du fruit - Ceratitis capitata et anastrepha spp - Communication du Pérou 01/08/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/418 Pérou Le Pérou sur le point d'éradiquer la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 01/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/444 Pérou Protection intégrée de l'asperge - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/445 Pérou Zones exemptes et à faible prévalence de mouches des fruits - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/446 Pérou Surveillance des maladies aviaires et lutte contre ces maladies - Communication du Pérou 29/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/484 Pérou Respect des règlements phytosanitaires concernant l'importation au Pérou de plantes, produits végétaux et autres articles réglementés - Communication du Pérou 05/04/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/531 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 05/11/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/558 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 29/03/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/668 Pérou Expérience et suggestions du Pérou concernant la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Pérou 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/681 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux "nouveaux aliments" - Communication du Pérou 05/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/713 Pérou Déclaration du Pérou concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/733 Pérou Déclaration du Pérou concernant le Règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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