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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 08/11/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 13/07/2006 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/44 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 23/04/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/46 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 29/10/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/197 Inde Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 21/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/309 Secrétariat de l'OMC Réponse au Président du Comité du commerce et du développement concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 14/03/2002 Traitement spécial et différencié; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/198 États-Unis d'Amérique Traitement spécial et différencié - Communication présentée par les États-Unis 13/06/2006 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
Afrique du Sud Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA 09/03/2020 Traitement spécial et différencié; Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/226 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Work of the SPS Committee on special and differential treatment - Friday, 24 March 2023 - Articles 9 and 10 of the SPS Agreement - WTO Secretariat 24/03/2023 Traitement spécial et différencié; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/192 Cameroun Sommaire de l'intervention du représentant du Cameroun lors de la réunion du 21-22 juin 2000 05/07/2000 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/543 Secrétariat de l'OMC Propositions et progrès accomplis en ce qui concerne le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/02/2005 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/785 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Initiative d'assistance et de coopération techniques pour les Amériques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2007 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/85 Inde Traitement spécial et différencié et assistance technique - Communication présenté par l'Inde à la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/135 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Proposition du Président 13/06/2003 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Président; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/469 Papouasie-Nouvelle-Guinée Les mesures SPS et les pays en développement - Traitement spécial et différencié, assistance technique, transparence - Communication de la Papouasie-Nouvelle-Guinée 08/03/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/526 Maurice Expérience mauricienne de l'Accord SPS à l'échelle de l'Océan indien - Communication de Maurice 27/10/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/794 Secrétariat de l'OMC Rapport (2006) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 30/10/2006 Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - 27 octobre 2004 02/11/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es

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