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G/SPS/GEN/2098
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Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Recueil d'outils et de ressources disponibles - Note du Groupe de travail |
01/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2099
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Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Résultats et recommandations - Note du Groupe de travail |
01/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
01/03/2023 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2100
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) |
02/03/2023 |
Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2101
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements concernant les activités du Centre du commerce internationale (ITC) dans le domaine SPS - Juin 2022 - février 2023 - Communication de l'ITC |
02/03/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2103
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
02/03/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/521/Rev.18
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision |
02/03/2023 |
Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.13
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2023 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
02/03/2023 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2102
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
03/03/2023 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2104
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 pour la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
03/03/2023 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2105
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE |
03/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2106
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) |
03/03/2023 |
Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/332
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/333
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Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/334
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/335
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS
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03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/26
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
03/03/2023 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2107
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Mesures relatives à l'établissement des critères de - Régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili |
09/03/2023 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/2108
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OADA présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OADA |
09/03/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/2109
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) |
10/03/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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