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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DS291/37/Add.173 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 17/01/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/256 Conseil général - Rapport annuel - 2022 26/01/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-cinquième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 mars 2023 03/02/2023 Ordre du jour; Aérogramme; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2091 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 10/02/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/215
G/SPS/GEN/2092
Argentine; Brésil; Canada; Israël; Paraguay; États-Unis d'Amérique Comité de l'agriculture - Voix du terrain : activité sur les solutions numériques et les innovations dans le domaine de l'agriculture durable - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, les États-Unis, Israël et le Paraguay 16/02/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2093 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2022 - janvier 2023 17/02/2023 COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.174 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 17/02/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2094 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 21/02/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/919 Communique de presse - Assistance technique - Les Pays Bas font don de 1,3 million de CHF pour favoriser l'accès des pays en développement aux marchés alimentaires 23/02/2023 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238
JOB/CTG/21
JOB/MA/158
JOB/SPS/25
JOB/TBT/498
JOB/TF/232
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur et le Paraguay 24/02/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2095 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 27/02/2023 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2096 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 28/02/2023 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 28/02/2023 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.23
G/SPS/GEN/804/Rev.15
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2097 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Résumé du processus et des discussions - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2098 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Recueil d'outils et de ressources disponibles - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2099 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Résultats et recommandations - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2023 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2100 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) 02/03/2023 Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2101 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce internationale (ITC) dans le domaine SPS - Juin 2022 - février 2023 - Communication de l'ITC 02/03/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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