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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/773 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant une consultation de la Commission sur l'examen du règlement (CE) n° 1774/2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 02/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/680 Trinité-et-Tobago Application de l'Accord SPS: Expérience de Trinité-et-Tobago - Communication présentée par Trinité-et-Tobago 31/03/2006 Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1159 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne 29/06/2012 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/437 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Application des normes de l'OIE - Communication de l'OIE 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/547 Maurice Application des normes internationales - Communication de Maurice 02/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1218 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux "nouveaux aliments" - Communication présentée par le Pérou 07/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1117 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication du Pérou 12/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1194 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 05/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1280 Pérou Application et modification du règlement n° 258/97 de l'Union européenne relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 11/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/976 Union européenne Application et modification du règlement n° 258/97 des Communautés européennes sur les nouveaux aliments - Déclaration faite à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 06/11/2009 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/262 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Application: La mise en oeuvre de systèmes de quarantaine par les institutions régionales compétentes - Communication de l'OIRSA 06/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/329 Apports de l'Accord du 3 avril 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin - Communication de l'Organisation internationale de la vigne et du vin 19/06/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/419 Taipei chinois Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/600 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication du Brésil 24/10/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/696 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Approche hybride pour la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin 2020 - Procédure et calendrier 29/05/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1980 États-Unis d'Amérique Approche réglementaire de l'Union européenne en matière de teneur maximale en contaminants – préoccupation commerciale spécifique N° 519 - Communication présentée par les États-Unis 11/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1095 Union européenne Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne 23/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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