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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/131 Union européenne Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 20/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1356 Équateur Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 18/09/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/983 Colombie Suspension de l'inspection et de la délivrance de certificats phytosanitaires et zoosanitaires pour les importations en provenance de Colombie par la République bolivarienne du Venezuela - Déclaration faite par la Colombie à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 18/11/2009 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1104 Corée, République de Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/114 Union européenne Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Argentine - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1458 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 09/10/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/113 Union européenne Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/129 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 19/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/130 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1255 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 20/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/947 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Travaux existants et en cours sur le contrôle, l'inspection et l'échantillonnage - (G/SPS/W/234) - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 18/06/2009 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1175 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1212 Mexique Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique 16/01/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1455 Argentine Structure de l'administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments de la République Argentine - Situation actuelle - Communication présentée par l'Argentine 07/10/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1375 Singapour Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour 10/11/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1269 Union européenne Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 03/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1211 Union européenne Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne 07/12/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/58 Secrétariat de l'OMC Efforts conjugués du Codex, de la CIPV et de l'OIE sur les questions transversales - Décision du Comité adoptée à sa réunion des 19 et 20 octobre 2011 26/10/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/61 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 20 et 21 octobre 2010 - Note du Secrétariat 16/02/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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