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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/317 Communauté du développement de l'Afrique australe (SADC) - Objectifs de négociation concertés des Ministres de la SADC pour la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de l'Afrique du Sud 01/10/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/366 Vingt et unième Réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Banff, Canada - 10 - 12 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/368 Exposé présenté par les chefs de file du secteur agricole dans le cadre du Groupe de Cairns aux Ministres du Groupe de Cairns - Banff (Canada ) - 11 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/384 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 15 décembre 2000 19/12/2000 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/404 Onzième sommet des Chefs d'État et de gouvernement du Groupe des quinze - Jakarta, Indonésie - 30 - 31 mai 2001 - Communication du Venezuela 09/07/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/413 Vingt-deuxième réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Punta del Este, Uruguay - 3 - 5 septembre 2001 - Communication de l'Australie 12/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/432 Accession de la République populaire de Chine - Décision du 10 novembre 2001 23/11/2001 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Declaration sur la mise en œuvre precise, effective et operationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives au traitement special et differencie - Declaration ministerielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.10 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Ouganda - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.11 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Vanuatu - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/14 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Accès aux marchés offert aux pays les moins avancés 23/10/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/16 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Rapport et recommandations adoptées à l'issue du colloque des ONG sur les questions liées au commerce qui affectent les pays les moins avancés organisé conjointement par l'OMC et la CNUCED 24/10/1997 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/21 Déclaration des pays africains concernant la réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés 28/10/1997 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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