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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/884 Pérou Le règlement n° 258/97 des Communautés européennes sur les nouveaux aliments - Intervention du Pérou à la réunion du Comité tenue les 8 et 9 octobre 2008 21/10/2008 Innocuité des produits alimentaires; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/176 Pérou Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou 24/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/171 Pérou Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Armonización del marco normativo nacional con las normas y directrices del CODEX y otras disposiciones - Ms Edith Villanueva Huamán 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/48 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia : experiencia del Perú 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/52 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia en foros comerciales 08/04/2019 Équivalence; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/575
G/LIC/D/34
G/SPS/GEN/345
WT/DS270/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation de fruits et légumes frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Niveau approprié de protection; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/576
G/SPS/GEN/346
WT/DS271/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation d'ananas frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/106 Philippines Prohibition appliquée par l'Australie à l'importation de sauces contenant de l'acide benzoïque - Déclaration faite par les Philippines à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1275 Philippines Rapport sur l'atelier national de suivi sur l'Accord SPS pour les agences de réglementation du Ministère de l'agriculture des Philippines et sur l'atelier SPS pour les agences régionales de réglementation - Communication présentée par les Philippines 07/10/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1278 Philippines Zones des Philippines exemptes de charançons de la pulpe et de la graine de mangue - Communication présentée par les Philippines 09/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/194 Philippines Restrictions à l'importation appliquées par l'Australie aux fruits frais tropicaux - Déclaration des Philippines à la réunion des 21 et 22 juin 2000 11/07/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.14 Philippines Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication des Philippines - Addendum 27/05/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/771 Philippines Situation concernant l'influenza aviaire et la fièvre aphteuse au 1er mars 2007 - Communication présentée par les Philippines 11/04/2007 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/995 Philippines Projet d'assistance technique liée au commerce de l'Union européenne - Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Communication présentée par les Philippines 05/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/91 Philippines Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Philippines 02/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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