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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1278 Philippines Zones des Philippines exemptes de charançons de la pulpe et de la graine de mangue - Communication présentée par les Philippines 09/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/194 Philippines Restrictions à l'importation appliquées par l'Australie aux fruits frais tropicaux - Déclaration des Philippines à la réunion des 21 et 22 juin 2000 11/07/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.14 Philippines Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication des Philippines - Addendum 27/05/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/771 Philippines Situation concernant l'influenza aviaire et la fièvre aphteuse au 1er mars 2007 - Communication présentée par les Philippines 11/04/2007 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/995 Philippines Projet d'assistance technique liée au commerce de l'Union européenne - Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Communication présentée par les Philippines 05/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/91 Philippines Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Philippines 02/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1154 Philippines; Union européenne Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne 28/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/115 Pologne Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1987 Qatar Nouvelles règles d'importation adoptées par le Qatar pour les produits laitiers - Communication présentée par le Qatar 19/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2047 Qatar Qatar - Circulaire du ministère de la santé publique concernant la durée de conservation du fromage – Préoccupation commerciale spécifique 529 - Communication presentee par le Qatar 05/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République dominicaine - Addendum 25/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33/Corr.1 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République Dominicaine - Corrigendum 01/05/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/587 République dominicaine Mesures en cours dans le pays visant à faciliter la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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