Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 289 sur 303   |   Nombre de documents : 6051   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(05)/ST/53 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) - Déclaration distribuée par les Ministres chargés du commerce des États membres de l'UEMOA sur les négociations commerciales à l'OMC (en qualité d'observateur) 15/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/116 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Sénégal - Déclaration de S.E. M. Amadou Niang - Ministre du commerce 02/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/36 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Cuba - Déclaration de S.E. M. Rodrigo Malmierca Díaz - Ministre du commerce extérieur et de l'investissement étranger 01/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/59 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Pologne - Déclaration de m. Marcin Korolec - Sous-Secrétaire d'État, Ministère de l'économie 01/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises 05/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/32 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésil 08/12/2017 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/INF/3 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos aires, 10 - 13 décembre 2017 - Note à l'intention des délégations - Informations sur les questions sanitaires à l'intention des délégués à la onzième Conférence ministérielle 08/06/2017 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/ST/134 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration des Ministres en charge du commerce de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) - Togo au nom de l'UEMOA 14/06/2022 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC Conférence ministérielle, Singapour - Déclaration ministérielle de Singapour - Adoptée le 13 décembre 1996 18/12/1996 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Texte ministériel {projet}; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/3/Add.1 Conférence ministérielle - Rapports annuels (1997) - Addendum 08/05/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/107 Conférence ministérielle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Abderazzak El Mossadeq, Secrétaire général du Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/117 Conférence ministérielle - République dominicaine - Déclaration distribuée par M. Lui Manuel Bonetti Veras, Secrétaire d'État à l'industrie et au commerce 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic (en qualité d'observateur) 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20/Rev.1 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic, Administrateur principal (en qualité d'observateur) - Révision 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/35 Conférence ministérielle - Chili - Déclaration distribuée par M. José Miguel Insulza, Ministre des relations extérieures 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/36 Conférence ministérielle - Inde - Déclaration distribuée par M. Ramakrishna Hegde, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 289 sur 303   |   Nombre de documents : 6051   

 
Réinitialiser