G/SPS/GEN/179
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
31/05/2000 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/59
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte |
05/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/434
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Colombie
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Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 |
22/10/2003 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/50
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Gambie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie |
10/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/52
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Argentine
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Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine |
25/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/54
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Inde
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde |
20/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/55
|
Sénégal
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal |
02/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/56
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Malaisie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/57
|
Thaïlande
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/58
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Brésil
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/61
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Australie
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Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie |
09/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/12
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Secrétariat de l'OMC
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Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence |
26/04/1995 |
Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2100
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) |
02/03/2023 |
Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/56
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 |
02/04/1996 |
Santé des personnes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1324 G/SPS/GEN/1727 G/TFA/D2/1 WT/DS589/1
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Canada
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada |
12/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS589/2
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Taipei chinois
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
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24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS589/3
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Fédération de Russie
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie |
24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1782
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Mexique
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Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique |
25/05/2020 |
Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1860
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/23
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport au Comité du commerce et du développement sur le traitement spécial et différencié |
15/11/2002 |
Traitement spécial et différencié; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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