Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 289 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2084 États-Unis d'Amérique Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2085 États-Unis d'Amérique Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2086 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2087 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2088 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au Marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2089 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS N° 498) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1770/Add.1 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili - Addendum 17/11/2022 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1443 Rapport (2022) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 18/11/2022 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.171 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/11/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2090 Taipei chinois Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.4 Argentine; Canada; Colombie; Australie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Argentine, l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 08/12/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Préservation des végétaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.172 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 09/12/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/8 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par l'union européenne 09/12/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/436 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Malaisie 14/12/2022 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/108 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ 16/12/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/2036/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2023 - Note du Secrétariat - Révision 20/12/2022 Autres Problèmes; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1476
G/SPS/65
Secrétariat de l'OMC Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur le fonctionnement actuel du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 22/12/2022 Note - Président; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1477
G/SPS/66
Secrétariat de l'OMC Conseil du commerce des marchandises - Mesures SPS liées à la COVID-19 - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 22/12/2022 COVID-19 SPS; Note - Président; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 16/01/2023 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 289 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser