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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/YEM/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/01/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/6 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions additionnelles et réponses 19/07/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/10 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 22/05/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/18 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 11/07/2007 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/21 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 19/05/2008 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/16 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises 21/08/1996 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/278 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 26/02/1996 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/NOP/5 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 - Note du Secrétariat 20/03/1996 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/DEV/10 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC 19/11/2010 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/RUS/40 Groupe de travail sur l'accession de la Fédération de Ruissie - Accession de la Fédération de Russie - Textes juridiques 19/06/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/614 Secrétariat de l'OMC Huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 1 juillet 1997 09/06/1997 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/981
G/SPS/GEN/1138
WT/DS430/1
Inde - Mesures concernant l'importation de certains produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 08/03/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es

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