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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/365 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/371 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/374 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Agriculture - Proposition au titre du paragraphe 9 a) i) et 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Ouganda, de la République dominicaine, de Sri Lanka et du Zimbabwe 15/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/16 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 10/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/17 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 22/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/34 Invitation, adressée aux Membres de l'OMC, à participer à un symposium de l'OMC sur les problèmes courants auxquels doit faire face le système commercial multilatéral 21/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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