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G/SPS/GEN/522
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Révision du règlement sanitaire international - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
21/10/2004 |
Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1743
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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31/10/2019 |
Santé des personnes; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1946
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Chili
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Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili |
26/08/2021 |
Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1946/Add.1
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Chili
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Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili - Addendum |
25/11/2021 |
Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1
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Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque,
Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision |
10/04/2006 |
Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2
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Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision |
17/07/2006 |
Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1861
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Règle finale FSIS de l'USDA concernant le règlement sur l'inspection des ovoproduits - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1797
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Union européenne
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Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
22/06/2020 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/92/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision_x000D_ |
15/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1646
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Pérou
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou
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10/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1624
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou |
21/06/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1645
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/179
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
31/05/2000 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/59
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte |
05/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/434
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Colombie
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Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 |
22/10/2003 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/50
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Gambie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie |
10/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/52
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Argentine
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Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine |
25/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/54
|
Inde
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde |
20/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/55
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Sénégal
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal |
02/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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