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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/BTN/24 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Questions additionnelles et réponses 30/05/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/7 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan 13/04/2004 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/7/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan - Révision 19/10/2007 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/11 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des comores - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 07/10/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC 15/09/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC - Révision 15/02/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.2 Comores Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 24/06/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 18/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 22/03/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 13/10/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.6 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 23/05/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 11/09/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/42 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores à l'OMC - Accession de l'Union des Comores - Questions et réponses 06/09/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/CUW/6 20/09/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/14/Add.1/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Communication de l'Algérie - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur de l'Algérie: Version actualisée - Révision 17/10/2002 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 07/03/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 11/01/2013 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/02/2013 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/25 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Questions et réponses additionnelles 10/02/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/33 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Note de synthèse complémentaire à l'avant projet de rapport du Groupe de travail 16/11/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es

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