G/SPS/GEN/1200
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012
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12/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1202
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 - Point 2 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur
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17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1226
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 21 et 22 mars 2013 - Point 2 b) de l'ordre du jour - renseignements communiqués par
les organisations ayant le statut d'observateur
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13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1235
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013
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18/03/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1247
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 27 - 28 juin 2013 - Point 3 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par
les organismes de normalisation SPS pertinents
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07/06/2013 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1283
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 16 - 18 octobre 2013 |
15/10/2013 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1284
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 16 - 18 octobre 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales
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15/10/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1285
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phitosanitaires, 16 et 18 octobre 2013 |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1289
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 16 - 18 octobre 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Assistance technique et coopération |
16/10/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1321
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 17 mars 2014) |
25/03/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1344
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 20 juin 2014) |
07/07/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1370
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 10 octobre 2014) |
16/10/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1404
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 26 - 27 mars 2015 |
25/03/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1411
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
02/06/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1412
|
Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
04/06/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1431
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 14 - 16 juillet 2015 |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1433
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 1er juillet 2015) |
09/07/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1459
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 1er octobre 2015) |
12/10/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1474
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 15 - 17 mars 2016
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07/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1488
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
13/04/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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