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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/521/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2012 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2009) - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2008 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 18/02/2009 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2006) - Note du Secrétariat - Révision 27/02/2007 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.17 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2021 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2018 - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2017 - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2013 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 07/03/2014 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er janvier 2020-30 juin 2020 - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 31 décembre 2005) - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2006 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 décembre 2015) - Note du Secrétariat 17/02/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 août 2004) - Note du Secrétariat 21/10/2004 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1078 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 23/03/2011 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.14 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2024 : informations générales, processus de sélection et formulaire - Note du Secretariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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