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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/997/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2012 - Informations Générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2012 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2011 - Informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 10/03/2011 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2010: Informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat 05/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/956 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2009 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 06/07/2009 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/851 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2008 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 18/06/2008 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/797 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2007 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 05/09/2007 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1630 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS présentées par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 06/07/2018 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Maladies des végétaux; Parasites; Maladies des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1833 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1687 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/03/2019 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1736 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/10/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1924 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 24/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2029 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 31/05/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2072 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/10/2022 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2105 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE 03/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/55 Secrétariat de l'OMC Actions relatives aux normes SPS privées - Décision du Comité 06/04/2011 Normes privées; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1290 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1291 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1374 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1261 Chine Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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