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WT/COMTD/IF/1
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bangladesh |
21/11/1997 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/14/Add.1
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bénin - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bénin - Addendum |
04/03/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/18
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par la Guinée équatoriale - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Guinée équatoriale |
03/03/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/35
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bhoutan - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bhoutan |
17/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/36
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Royaume du Cambodge - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Royaume du Cambodge |
18/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/37
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Malawi et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Malawi |
18/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/38
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Rwanda - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Rwanda |
17/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/8
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Népal |
24/11/1997 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/REG463/2
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Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de partenariat économique global entre les États de l'AELE et l'Équateur - Marchandises et services - Questions et réponses |
15/09/2023 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1532
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
11/04/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1535
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses |
12/04/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1577
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de Fidji - 19 et 21 juillet 2023 - Questions et réponses
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14/07/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1587
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
13/09/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1590
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses
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20/09/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1590/Corr.1
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum
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21/09/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1591
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de la Jordanie 27 et 29 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
20/09/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1598
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses |
27/09/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/103
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Union européenne
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Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/104
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Union européenne
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Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/129
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Argentine
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Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
19/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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