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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1051 Union européenne Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 14/10/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1050 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 49ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 20 et 21 octobre 2010 14/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/105 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 09/11/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 13/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1048 Maroc Projet du règlement technique brésilien relatif à l'identité et à la qualité des sardines en conserve (G/SPS/N/BRA/666) - Commentaires du Maroc 12/10/2010 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1047 Maroc Mesures prises par le Maroc pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication du Maroc 12/10/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1046 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/10/2010 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1045 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1042 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2010 - Note du Secrétariat 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.2 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 09/08/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.1 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 08/10/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine 20/09/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1040 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2010 - Note du Secrétariat 20/09/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1037 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2010 - Note du Secrétariat 11/08/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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