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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1021/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 15/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/102 Union européenne Modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux (G/SPS/N/JPN/37) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1018 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2010 - Note du Secrétariat 26/05/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1013 Malawi Renseignements sur les activités pertinentes - Déclaration faite par le Malawi à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1011 Madagascar Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1010 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication de la Commission du Codex Alimentarius (Codex) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/101 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales - Equivalence - Communication des Communautés européennes 23/11/1998 Équivalence; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1009 Secrétariat de l'OMC Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) - Note du Secrétariat 30/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1008 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 29/03/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1007 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 47ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 17 et 18 mars 2010 15/03/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1006 Centre du commerce international (CCI) Rapport du Centre du commerce international (ITC) - (juillet 2009 - février 2010) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 11/03/2010 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1005 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2010 - Note du Secrétariat 10/03/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1004 Secrétariat de l'OMC L'initiative mondiale de la sécurité alimentaire (GFSI) - Note du Secrétariat 09/03/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1003 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 09/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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