Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 287 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/69 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(98)/29 Daily Bulletin - Meeting - 12 - 13 March 1998 16/03/1998 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DSB/M/42 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 13 février 1998 16/03/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président - Révision 13/03/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/63 Indonésie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Indonésie 12/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/64 Union européenne Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Dispositions concernant la transparence - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/65 Union européenne Mesure de quarantaine phytosanitaire prise par la République slovaque pour l'importation de pommes de terre de consommation - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Niveau approprié de protection; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/66 Union européenne Restrictions appliquées par les États-Unis à l'importation de ruminants, de viande et de produits carnés provenant de ruminants et de certains produits issus de ruminants - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(98)/27 Daily Bulletin - Meeting - 12 - 13 March 1998 11/03/1998 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/61/Corr.1 Australie Draft EC Regulation - Aflatoxin Control - Submission by Australia - Corrigendum 10/03/1998 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/ENQ/6/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 09/03/1998 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 6 mars 1998, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 09/03/1998 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/60 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/61 Australie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie 09/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/95 M. Ruggiero critique les obstacles "invisibles" au commerce 09/03/1998 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/59 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte 05/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/75 Comité du commerce et de l'environnement - Eco-emballage: Tour d'horizon des travaux récents dans diverses instances internationales - Note du Secrétariat 05/03/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 287 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser