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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2065 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 20/10/2022 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2066 Taipei chinois Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2067 États-Unis d'Amérique Proposition d'une séance thématique sur la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis 20/10/2022 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2068 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/10/2022 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 21/10/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2070 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 21/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2071 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 21/10/2022 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2072 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/10/2022 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2073 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 pour la période allant du 1er juin au 21 octobre 2022 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 21/10/2022 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2074 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 21/10/2022 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2075 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 84ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 21/10/2022 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 21/10/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2076 Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay Questions adressées à l'Union européenne au sujet du document G/SPS/GEN/2002 sur les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour certains produits phytosanitaires - Pcs n° 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 02/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté 02/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et les meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 03/11/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.2 Australie; Canada; Colombie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon et le Paraguay - Révision 04/11/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Maladies des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2077 Union africaine (UA) Renseignements sur les activités SPS de la commission de l'Union africaine - Communication présentée par l'Union africaine 04/11/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2062/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés concernant les préoccupations commerciales spécifiques (PCS) - PCS réglées / partiellement réglées - Révision 08/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2078 Brésil Demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Brésil 08/11/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2079 Mexique Réponse du Mexique à la demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Mexique 08/11/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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