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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/INF/34 Invitation, adressée aux Membres de l'OMC, à participer à un symposium de l'OMC sur les problèmes courants auxquels doit faire face le système commercial multilatéral 21/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/317 Communauté du développement de l'Afrique australe (SADC) - Objectifs de négociation concertés des Ministres de la SADC pour la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de l'Afrique du Sud 01/10/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/366 Vingt et unième Réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Banff, Canada - 10 - 12 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/368 Exposé présenté par les chefs de file du secteur agricole dans le cadre du Groupe de Cairns aux Ministres du Groupe de Cairns - Banff (Canada ) - 11 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/384 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 15 décembre 2000 19/12/2000 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/404 Onzième sommet des Chefs d'État et de gouvernement du Groupe des quinze - Jakarta, Indonésie - 30 - 31 mai 2001 - Communication du Venezuela 09/07/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/413 Vingt-deuxième réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Punta del Este, Uruguay - 3 - 5 septembre 2001 - Communication de l'Australie 12/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/432 Accession de la République populaire de Chine - Décision du 10 novembre 2001 23/11/2001 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.10 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Ouganda - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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