Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 286 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/173 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité 11/04/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/173/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report of the Committee - Corrigendum 25/04/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/173/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision 17/06/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/173/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision 28/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/174 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de septième rapport annuel 31/05/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/196 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de huitième rapport annuel 02/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/209 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de neuvième rapport annuel 15/05/2007 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/223 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de dixième rapport annuel 03/06/2008 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/237 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité 08/05/2009 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 29/09/2009 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 01/03/2010 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/239 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de onzième rapport annuel 29/05/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/239/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Draft Eleventh Annual Report - Corrigendum 05/06/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/239/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de onzième rapport annuel 13/07/2009 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel 26/05/2010 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel - Révision 20/07/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de douzième rapport annuel - Révision 01/09/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel - Révision 08/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/260 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de treizième rapport annuel 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/260/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de treizième rapport annuel - Révision 19/07/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 286 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   

 
Réinitialiser