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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1072 Union européenne Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne 17/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1071 Nouvelle-Zélande Fusion de l'autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments et du Ministère de l'agriculture et des forêts - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1070 Costa Rica Détection d'un foyer de la bactérie Huanglongbing - Communication présentée par le Costa Rica 15/03/2011 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/107 États-Unis d'Amérique Règlement provisoire concernant les produits d'emballage en bois massif (G/SPS/N/USA/137) 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1069 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2011 - Note du Secrétariat 14/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1068 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1067 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Note du Secrétariat 02/03/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1066 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2011 - Note du Secrétariat 22/02/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1065 Activités mises en ouvre dans le domaine sanitaire et pyhtosanitaire (SPS) - Communication présentée par la Banque interaméricaine de développement (BID) 17/02/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1064 Colombie Plan national de détection, de contrôle et d'éradication des mouches des fruits - Communication présentée par la Colombie 18/01/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1063 Union européenne Établissement d'une liste d'établissements et d'usines agréés ou enregistrés pour l'importation ou le transit de sous produits animaux - Communication présentée par l'Union européenne 11/01/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1062 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2010 - Note du Secrétariat 07/01/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1061 Colombie Situation concernant la brucellose - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1060 Colombie Situation concernant la tuberculose bovine - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/106 Philippines Prohibition appliquée par l'Australie à l'importation de sauces contenant de l'acide benzoïque - Déclaration faite par les Philippines à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1059 Argentine Programme national de prévention et d'éradication de la Lobesia Botrana - Communication présentée par l'Argentine 21/12/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1058 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2010 - Note du Secrétariat 16/12/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1057 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2010 - Note du Secrétariat 15/11/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1056 Nicaragua Mesures appliquées par le Mexique aux importations de viande bovine - Déclaration du Nicaragua à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1055 Cuba Déclaration de Cuba à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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