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G/SPS/GEN/1152
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - 27 - 29 mars 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
27/03/2012 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/231
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
28/02/2001 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/176
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) |
05/05/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/883
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires,
8 et 9 octobre 2008 |
07/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/806
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/762
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 38ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 28 février et 1er mars 2007 |
26/02/2007 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/974
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et
phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 |
26/10/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/948
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 |
18/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/857
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 42ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 24 et 25 juin 2008 |
23/06/2008 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/837
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 41ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 2 et 3 avril 2008 |
28/03/2008 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1285
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phitosanitaires, 16 et 18 octobre 2013 |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1367
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 |
10/10/2014 |
Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1604
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2017 à janvier 2018 |
12/02/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1578
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de juin à septembre 2017
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13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1319
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (oirsa) dans le cadre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - rapport au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 mars 2014 |
19/03/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1554
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017
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22/06/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1536
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2016 à février 2017 |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1523
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 67eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2016 |
17/10/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1495
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 66eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2016 |
17/06/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1476
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSa) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 65ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, novembre 2015 à janvier 2016 |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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