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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/35/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/34 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 03/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/33 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des organisations ayant le statut d'observateur qui intéressent le Comité - Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/32 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunon des 1er et juillet 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/31 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/30 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes, lignes directrices et recommandations de l'OIE 02/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/29 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex 01/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
Union européenne États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/08/1997 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.22 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 17 février 2012, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 20/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.21 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 10 mars 2011, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 11/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.20 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 26 février 2010, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.19 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 31 mars 2009, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/04/2009 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 26 septembre 2008, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.17 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 8 octobre 2007, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 21 février 2007, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 21/02/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 23 janvier 2006, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 25/01/2006 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 22 juin 2005, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 24/06/2005 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 18 juin 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 21/06/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 10 mars 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 12/03/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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