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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/390 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/414 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/351 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002 et 2003: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 28/10/2002 Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/476 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Réunions internationales et régionales en 2003 - Participation de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2004 Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/359 Paraguay Communication présentée par le Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/360 Paraguay Fièvre aphteuse - Intervention du Paraguay à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 18/11/2002 Santé des animaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/500 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires, ateliers et réunions techniques organisés par l'Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) en 2003 et prévus pour 2004 - Séminaires et ateliers par région 18/06/2004 Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/789 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 39ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 26/06/2007 Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072 Union européenne Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne 17/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072/Add.1 Secrétariat de l'OMC Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 30/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/110 Costa Rica Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique 02/03/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1124 Mexique Rapport sur l'analyse épidémiologique de deux foyers d'encéphalite équine vénézuélienne (variant enzootique du sous type I-E) - Communication du Mexique 19/10/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1128 Argentine Informations concernant la reconnaissance officielle du statut de pays indemne de la fièvre aphteuse par l'OIE - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/119 Costa Rica Déclaration du Costa Rica selon laquelle le pays est exempt de la maladie viscérotrope de Newcastle sous sa forme vélogénique 07/05/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1281 Pérou Reconnaissance par l'OIE du Pérou comme pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par le Pérou 11/10/2013 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1377 Mexique Déclaration de zones exemptes du ver rose (Pectinophora Gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 12/12/2014 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1441 Nigéria Soixante-quatrième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Nigéria 30/09/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/162 Indonésie Communication de l'Indonésie 12/01/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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