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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/866 Canada Le point sur un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène (H7N3) de la Province de la Saskatchewan - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 24 - 25 juin 2008 17/07/2008 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/868 Argentine Information sur la situation de la fièvre aphteuse - Communication présentée par l'Argentine 21/07/2008 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/908 Mexique Rapport sur les activités concernant la Déclaration de l'ensemble du Territoire mexicain exempt de la peste porcine classique - Communication du Mexique 25/02/2009 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/966 Costa Rica Le Costa Rica se déclare exempt de peste porcine classique - Communication du Costa Rica 16/10/2009 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1638 Costa Rica Déclaration sur la reconnaissance du statut sanitaire du Costa Rica en tant que pays exempt de peste porcine classique - Communication présentée par le Costa Rica 03/08/2018 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1668 Mexique Déclaration selon laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est une zone exempte de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 08/01/2019 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1669 Mexique Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de maladie hémorragique du lapin - Communication présentée par le Mexique 16/01/2019 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1380 Mexique Déclaration de l'état du Jalisco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1406 Mexique Déclaration de l'État de San Luis Potosí en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/279 Koweït, État du Association scientifique vétérinaire Arabe 28/09/2001 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/44 République tchèque Nouvelles règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Décision 97/534/CE de la Commission du 30 juillet 1997 - Communication de la République tchèque 10/11/1997 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1232 Brésil Cas d'encéphalopathie spongiforme bovine au Brésil - Rapport final - Communication présentée par le Brésil 15/03/2013 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1420 Suisse Mise à jour concernant la situation sanitaire - Communication présentée par la Suisse 29/06/2015 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/608 Brésil Maladie de Newcastle - Expérience du Brésil en matière de certification d'élevages exempts de la maladie - Communication présentée par le Brésil 08/12/2005 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/689 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication du Paraguay 07/04/2006 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/862 Chili reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/522 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du règlement sanitaire international - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 21/10/2004 Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1743 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 31/10/2019 Santé des personnes; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili 26/08/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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