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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/TPR/1155 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Huitième examen des politiques commerciales de l'Australie - 11 et 13 mars 2020 - Déclarations des Membres 12/03/2020 Exposé; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1532 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 11/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1535 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses 12/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1552 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale du Libéria - 24 et 26 mai 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 17/05/2023 Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1577 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de Fidji - 19 et 21 juillet 2023 - Questions et réponses 14/07/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1587 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 13/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590/Corr.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum 21/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1591 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de la Jordanie 27 et 29 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1592 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Déclaration du présentateur (jour 1) telle qu'elle a été prononcée 21/09/2023 Document de séance; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1594 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Remarques finales du Président 22/09/2023 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1598 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses 27/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/98 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Sanitary and Phytosanitary (SPS) notifications, 1 October 2011 to 30 September 2012 29/11/2012 Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
TN/C/M/46 14/09/2023 Compte rendu; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/11 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Questions et réponses additionnelles 13/05/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/15 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Questions et réponses additionnelles 20/02/2006 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/18 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Questions et réponses additionnelles 16/10/2006 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/31 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Questions et réponses additionnelles 20/03/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/32 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/03/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/08/2013 Communication; À distribution restreinte En Fr Es

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