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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/109 Argentine Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine 02/02/1999 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1089 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 17/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1088 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1087 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 07/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1086 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes internationales - Note d'information 30/05/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1085 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2011 - Note du Secrétariat 18/05/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1084 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mars 2011 - Note du Secrétariat 26/04/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1083 Colombie Situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par la Colombie 15/04/2011 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1082 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période visée: novembre 2010 - mars 2011) - Déclaration présentée par le Centre du commerce international (ITC) à la réunion tenue les 30 et 31 mars 2011 05/04/2011 Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1081 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion des 30 et 31 mars 2011 04/04/2011 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1080 Canada Expérience du Canada en matière de recours aux consultations spéciales au titre de l'article 12:2 pour faciliter le règlement d'une question SPS liée au commerce - Communication du Canada 25/03/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/108 Hong Kong, Chine Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine 06/01/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1079 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1078 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 23/03/2011 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1077 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 21/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1076 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2010 - Note du Secrétariat 18/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1075 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'amélioration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 18/03/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1074 Union européenne Aperçu des activités d'assistance technique dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Union européenne 18/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1073 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072/Add.1 Secrétariat de l'OMC Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 30/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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