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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/61 Australie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie 09/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/95 M. Ruggiero critique les obstacles "invisibles" au commerce 09/03/1998 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/59 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte 05/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/75 Comité du commerce et de l'environnement - Eco-emballage: Tour d'horizon des travaux récents dans diverses instances internationales - Note du Secrétariat 05/03/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/VNM/3 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/VNM/2) 04/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/IF/14/Add.1 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bénin - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bénin - Addendum 04/03/1998 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/88 États-Unis d'Amérique Exposé préliminaire des questions qui devraient être abordées par le Comité dans le cadre de son examen triennal de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 03/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/IF/18 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par la Guinée équatoriale - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Guinée équatoriale 03/03/1998 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/784 Secrétariat de l'OMC Réunion des 12 et 13 mars 1998 02/03/1998 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/52 Argentine Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine 25/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/58 Brésil Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/87/Corr.1 États-Unis d'Amérique Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Submission by the United States - Corrigendum 23/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/53 Organisation mondiale de la santé (OMS) Restrictions commerciales et lutte contre le choléra - Communication de l'Organisation mondiale de la santé 20/02/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/54 Inde Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde 20/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/13
WT/DS48/11
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Rapport de l'Organe d'appel et rapports du Groupe spécial - Dispositions prises par l'Organe de règlement des différends 19/02/1998 Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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