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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/91/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 04/11/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/91 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/90 Thaïlande Prescriptions sanitaires de l'Australie régissant l'importation de la viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Communication de la Thaïlande 07/09/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/89 États-Unis d'Amérique Interdiction par la Turquie des importations d'animaux sur pied - Communication des États-Unis 07/09/1998 Santé des animaux; Espèces envahissantes; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/88 États-Unis d'Amérique Notification de mesures sanitaires et phytosanitaires par le document G/SPS/N/EEC/58 (Document VI/5637/98/Rev.5 du Conseil de l'Union Européenne) - Communication des États-Unis 07/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/87 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 14/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/86 Inde Transparence - Communication de l'Inde lors de la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/85 Inde Traitement spécial et différencié et assistance technique - Communication présenté par l'Inde à la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/83 Thaïlande Restrictions imposées par la Corée à l'importation de volaille Thaïlandaise - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 17/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/82 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par le représentant de la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 19/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/81 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Chili: Déclaration de pays exempts de peste porcine classique 22/06/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/80 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/06/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/79 Hongrie Interdication par la Slovaquie des importations de pommes, poires et coings (G/SPS/N/SVK/8 et Rev.1) - Déclaration de la Hongrie à la réunion des 12 et 13 mars 1998 08/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/78 États-Unis d'Amérique Coopération et assistance techniques - Communication des États-Unis 09/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/74 États-Unis d'Amérique Facilitation de consultations informelles sur des questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques - Communication des États-Unis 05/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Canada Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69/Add.1 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Addendum 07/04/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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