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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1105 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période visée : avril - juin 2011) - Déclaration présentée par le Centre du commerce international (ITC) à la réunion tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 29/06/2011 Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1104 Corée, République de Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1102 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 28/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1101 Chine Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1100 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Incidence des normes privées concernant les produits alimentaires dans les pays du cône sud : coûts économiques et implications juridiques - Communication présentée par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/110 Costa Rica Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique 02/03/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1099 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 24/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1098 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités 24/06/2011 Santé des animaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1097 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le système d'assistance sous forme de mentorat concernant les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 24/06/2011 Assistance technique; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1096 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1095 Union européenne Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne 23/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1094 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 22/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1093 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2011 - Note du Secrétariat 21/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1092 Costa Rica Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -défense des principes scientifiques du Codex - Ractopamine - Communication présentée par le Costa Rica 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1091 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication du Paraguay 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1090 Norvège Procédures de quarantaine et d'essai appliquées au saumon importé de Norvège - Questions posées à la Chine - Communication présentée par la Norvège 20/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/109 Argentine Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine 02/02/1999 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1089 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 17/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1088 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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