Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 284 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/REG61/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Turquie et la Lituanie 10/06/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/6/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 09/06/1998 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 4 juin 1998, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 09/06/1998 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35/Add.2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 09/06/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/78 États-Unis d'Amérique Coopération et assistance techniques - Communication des États-Unis 09/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/80 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/06/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/24
G/L/245
G/LIC/D/23
G/SPS/GEN/73
G/TBT/D/16
G/VAL/D/1
WT/DS134/1
Inde Communautés européennes - Restrictions concernant certains droits sur les importations de riz - Demande de consultations présentée par l'Inde 08/06/1998 Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/79 Hongrie Interdication par la Slovaquie des importations de pommes, poires et coings (G/SPS/N/SVK/8 et Rev.1) - Déclaration de la Hongrie à la réunion des 12 et 13 mars 1998 08/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/74 États-Unis d'Amérique Facilitation de consultations informelles sur des questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques - Communication des États-Unis 05/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Canada Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/853 Secrétariat de l'OMC Onzième réunion du Réunion du 10 juin 1998 29/05/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 28/05/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Royaume des Tonga - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 27/05/1998 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/107 Conférence ministérielle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Abderazzak El Mossadeq, Secrétaire général du Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/117 Conférence ministérielle - République dominicaine - Déclaration distribuée par M. Lui Manuel Bonetti Veras, Secrétaire d'État à l'industrie et au commerce 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20/Rev.1 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic, Administrateur principal (en qualité d'observateur) - Révision 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/88 Conférence ministérielle - Maldives - Déclaration distribuée par S.E. M. Abdulla Yameen, MP, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'emploi 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 284 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser