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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/KHM/15 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 26/07/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/03/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/12 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Questions supplémentaires et réponses 29/07/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KHM/4 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cambodge 24/03/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KHM/4/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Révision 22/07/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/10/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap Vert - Plan d'action relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 10/06/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/4 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail 29/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/6 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions 13/01/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/10 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Plan d'action relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 25/03/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/23 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Questions additionnelles et réponses 11/10/2005 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/24 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Questions additionnelles et réponses 16/05/2007 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/28 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Questions additionnelles et réponses 29/08/2007 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/5 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert à l'Organisation mondiale du commerce 08/11/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/5/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 04/06/2007 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/5/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 25/09/2007 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/5/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/11/2007 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/30 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert à l'Organisation mondiale du commerce 06/12/2007 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/20 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession de la République du Kazakstan - Textes législatifs communiqués par le Kazakstan 07/04/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/44 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Communication de la République du Kazakhstan - Liste exemplative de mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 02/03/2004 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/45 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Communication de la République du Kazakhstan - Renseignements relatifs aux mesures sanitaires et phytosanitaires 02/03/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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