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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/60 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/59 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte 05/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/58 Brésil Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/54 Inde Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde 20/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/53 Organisation mondiale de la santé (OMS) Restrictions commerciales et lutte contre le choléra - Communication de l'Organisation mondiale de la santé 20/02/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/52 Argentine Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine 25/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/51 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Adoption du nouveau texte révisé de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV 17/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 20/01/2015 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 01/04/2009 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 26/07/2006 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 24/03/2003 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Membership in WTO and International Standard-Setting Bodies - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/05/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En

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