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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/2901 Secrétariat de l'OMC Réunion des 11 - 13 octobre 2006 29/09/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/293 Secrétariat de l'OMC Réunion des 20 et 21 mars 1996 07/03/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2946 Secrétariat de l'OMC Trente-huitième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: changement de dates importantes - Réunion des 27 février et 1 mars 2007 18/12/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2966 Secrétariat de l'OMC Réunion des 28 février - 1er mars 2007 16/02/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information 16/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3/CORR.1 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum 24/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3018 Secrétariat de l'OMC Trente-neuvième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion des 27 - 28 juin 2007 21/05/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3036 Secrétariat de l'OMC Réunion des 27 et 28 juin 2007 15/06/2007 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3061 Secrétariat de l'OMC Quarantième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 18 et 19 octobre 2007 31/08/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3085 Secrétariat de l'OMC Réunion des 18 et 19 octobre 2007 08/10/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3156 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Quarante et unième Réunion Ordinaire des 2 et 3 avril 2008 20/02/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3169 Secrétariat de l'OMC Réunion des 2 et 3 avril 2008 20/03/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3199 Secrétariat de l'OMC Quarante-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 24 et 25 juin 2008 02/06/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3208 Secrétariat de l'OMC Réunion des 24 et 25 juin 2008 13/06/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3236 Secrétariat de l'OMC Quarante-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 8 et 9 octobre 2008 08/09/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3246 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 Octobre 2008 26/09/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3246/Add.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 octobre 2008 01/10/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3306 Quarante-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 25 et 26 février 2009 16/01/2009 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3319 Secrétariat de l'OMC Réunion des 25 et 26 février 2009 13/02/2009 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/334 Secrétariat de l'OMC Réunion des 29 et 30 mai 1996 15/05/1996 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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