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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/668 Pérou Expérience et suggestions du Pérou concernant la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Pérou 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/681 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux "nouveaux aliments" - Communication du Pérou 05/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/713 Pérou Déclaration du Pérou concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/733 Pérou Déclaration du Pérou concernant le Règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/815 Pérou Zones exemptes de Stenoma Catenifer (Lépidoptère Oecophoridae) sur la base de travaux visant à déceler la présence de cet organisme nuisible dans les zones de production d'avocats (Persea Americana) - Communication du Pérou 14/01/2008 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/884 Pérou Le règlement n° 258/97 des Communautés européennes sur les nouveaux aliments - Intervention du Pérou à la réunion du Comité tenue les 8 et 9 octobre 2008 21/10/2008 Innocuité des produits alimentaires; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/176 Pérou Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou 24/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/171 Pérou Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Armonización del marco normativo nacional con las normas y directrices del CODEX y otras disposiciones - Ms Edith Villanueva Huamán 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/48 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia : experiencia del Perú 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/52 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia en foros comerciales 08/04/2019 Équivalence; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/575
G/LIC/D/34
G/SPS/GEN/345
WT/DS270/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation de fruits et légumes frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Niveau approprié de protection; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/576
G/SPS/GEN/346
WT/DS271/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation d'ananas frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/106 Philippines Prohibition appliquée par l'Australie à l'importation de sauces contenant de l'acide benzoïque - Déclaration faite par les Philippines à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1275 Philippines Rapport sur l'atelier national de suivi sur l'Accord SPS pour les agences de réglementation du Ministère de l'agriculture des Philippines et sur l'atelier SPS pour les agences régionales de réglementation - Communication présentée par les Philippines 07/10/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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