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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/151 Nouvelle-Zélande Surveillance de l'harmonisation internationale : régionalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 29/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/157 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Précisions de la Nouvelle-Zélande sur les questions à examiner 12/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/168 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Ordre de priorité des questions à examiner dans le cadre du programme de travail futur du Comité SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande 23/12/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/179 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Programme de travail - Communication de la Nouvelle-Zélande 25/11/2005 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/206 Nouvelle-Zélande Relation entre le Comité SPS et les organismes à activité normative - Communication de la Nouvelle-Zélande 23/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/214 Nouvelle-Zélande Assistance technique pour le fonctionnement de l'autorité responsable des notifications SPS et du point d'information SPS - Proposition de la Nouvelle-Zélande 01/10/2007 Assistance technique; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/218 Nouvelle-Zélande Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande au nom des participants au processus de groupes restreints concernant l'article 6 25/02/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/3 Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 05/04/1995 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/36 Nouvelle-Zélande Protocole pour l'échange d'informations: procédures établies par la Nouvelle-Zélande pour l'élaboration et l'application d'une norme phytosanitaire à l'importation - Communication de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 15 et 16 novembre 1995l 15/11/1995 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/170 Nouvelle-Zélande Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - New Zealand's experience with international harmonization - Dr Bill Jolly 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/49 Nouvelle-Zélande Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Making equivalence work; from international standards to modern trading relationships 08/04/2019 Équivalence; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/220 Nouvelle-Zélande; Union européenne Restrictions appliquées à l'exportation vers le Panama de lait en poudre destiné à la consommation humaine - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.5 Ouganda Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de l'Ouganda - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/673 Ouganda Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Ouganda 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/685 Ouganda Exportations de poisson du lac Victoria - De l'interdiction des importations à la source de recettes - Communication présentée par l'Ouganda 06/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188 Pakistan Besoin d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan 14/09/2012 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188/Rev.1 Pakistan Besoins d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan - Révision 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/23 Pakistan Coopération technique - Déclaration faite par le Pakistan à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Assistance technique; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/436 Pakistan réunion extraordinaire du comité sps sur le fonctionnement des points d'information - Communication du Département de la protection des plantes du Pakistan 24/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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