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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/595 Secrétariat de l'OMC Informations actualisées concernant le fonctionnement du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 07/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/225 Uruguay Mandat du Groupe de travail sur les normes privées - Proposition présentée par l'Uruguay 18/06/2008 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/154 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des Communautés européennes à la Chine 04/10/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/137 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des Communautés européennes à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 02/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/221 Organisation mondiale de la santé (OMS) Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/222 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des mesures sanitaire et phytosanitaires - Nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (nv-MCJ) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/230 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Norme internationale concernant l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 28/02/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de volaille en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica 23/10/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica - Révision 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/46 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/503 Brésil Système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et bubaline (SISBOV) - Communication du Brésil - Réunion des 22 et 23 juin 2004 25/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/569 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Influenza aviaire - Communication présentée par l'OIE 20/06/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/624 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Discussions et avancées récentes des travaux relatifs aux normes de l'OIE - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/641 Union européenne Questions et réponses concernant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire adoptées par les CE - Communication présentée par les Communautés européennes 20/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/262 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Application: La mise en oeuvre de systèmes de quarantaine par les institutions régionales compétentes - Communication de l'OIRSA 06/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/255 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Innovation en matière d'assistance technique - Communication de l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/648 Secrétariat de l'OMC Informations actualisées concernant le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 24/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/610 Chili Expériences en matière de mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication du Chili 07/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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