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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/KAZ/61 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Information sur le déroulement du Plan d'action 2004-2006 de la République du Kazakhstan pour la mise en conformité du système actuel de protection sanitaire et épidémiologique, de services vétérinaires et de phytoquarantaine avec les dispositions de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 03/06/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/61/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Information sur le déroulement du plan d'action en vue de l'harmonisation de la législation nationale de la République du Kazakhstan sur la sécurité sanitaire et épidémiologique, les services vétérinaires et la préservation des végétaux avec les dispositions de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) pour la période 2004-2006 - Révision 16/11/2005 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/64 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS): Conformité de la législation en vigueur au Kazakhstan avec les normes de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/11/2005 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/66 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles 29/05/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/67 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles 25/06/2008 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/79 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Consultation document 24/09/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/16 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirghize - Questions et réponses supplémentaires 27/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/23 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirguize - Dernières mesures juridiques destinées à permettre l'accession de la République kirghize à l'OMC 15/06/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/5/Add.2 [Groupe de travail de l'accession de la République kirghize] - Accession de la République kirghize - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (document WT/ACC/KGZ/3) 06/02/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 26/07/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/03/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/2 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur 22/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/9 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Liste récapitulative des prescriptions de l'Accord SPS et conformité du Royaume du Cambodge 11/12/2001 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/11 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Questions et réponses additionnelles 20/07/2007 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sur l'application des mesures ... 20/07/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 09/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 05/05/2009 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application desdes mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 26/05/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 29/03/2011 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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