Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 283 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1122 Canada Entrée en vigueur du règlement sur la santé des animaux aquatiques - Communication présentée par le Canada 14/10/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1121 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 52nd meeting of the Sanitary and Phytosanitary (SPS) Committee - Update from the World Health Organization (OIE) - Corrigendum 18/10/2011 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1120 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante deuxième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 13/10/2011 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/112 Union européenne Restriction à l'exportation de chevaux vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1119 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 13/10/2011 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1118 Jamaïque Informations sur la lutte contre la bactérie du Huanglongbing - Communication présentée par la Jamaïque 13/10/2011 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1117 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication du Pérou 12/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1116 Corée, République de Situation concernant l'influenza aviaire hautement pathogène - Communication présentée par la République de Corée 11/10/2011 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1115 Secrétariat de l'OMC Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1114 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1112 Secrétariat de l'OMC Demandes en attente présentées par des organisations internationales intergouvernementales - Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 20/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1111 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2011 - Note du Secrétariat 20/09/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1110 Secrétariat de l'OMC Programme de l'Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Lundi 17 octobre 2011 16/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/111 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 08/03/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1109 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2011 - Note du Secrétariat 08/08/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1108 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2011 - Note du Secrétariat 26/07/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1107 Belize Programmes de surveillance intensive de la tuberculose bovine, de la brucellose bovine, de l'encéphalopathie spongiforme bovine et mise en place d'un système d'identification des animaux - Déclaration du Belize à la réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 18/07/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1106 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2012 - Note du Secrétariat 12/07/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 283 sur 305   |   Nombre de documents : 6089   

 
Réinitialiser