G/SPS/GEN/1159
|
Union européenne
|
Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne |
29/06/2012 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1158
|
Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
28/06/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1157
|
Secrétariat de l'OMC
|
Observateurs auprès du Comité SPS - Rôle et demandes en attente - Note du Secrétariat |
25/06/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1156/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision |
03/10/2012 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1156
|
Secrétariat de l'OMC
|
Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat |
25/06/2012 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1155
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - Période: octobre 2011 - mars 2012 |
28/03/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1154
|
Philippines; Union européenne
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Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne |
28/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1153
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Point 11 de l'ordre du jour |
28/03/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1152
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - 27 - 29 mars 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
27/03/2012 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1151
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - du 27 au 29 mars 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
27/03/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1150
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - Communication présentée par le Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
26/03/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/115
|
Pologne
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Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1149
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
26/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1148
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 |
26/03/2012 |
Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1147
|
Chili
|
Établissement de la compartimentation en tant qu'instrument de gestion sanitaire - Communication présentée par le Chili |
27/03/2012 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1146
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1145
|
Union européenne
|
Réexamen du régime phytosanitaire de l'UE - Renseignements actualisés - Communication présentée par l'Union européenne |
20/03/2012 |
Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1144
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
19/03/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143/Rev.2
|
Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
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Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision |
29/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143/Rev.1
|
Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
|
Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision |
21/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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