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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2034/Rev.1 Australie; Canada; Colombie; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay - Révision 13/06/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Maladies des végétaux; Maladies des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 14/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2036 Secrétariat de l'OMC Dates des reunions du Comite des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2023 - Note du Secretariat 14/06/2022 Autres Problèmes; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté 14/06/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/ST/134 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration des Ministres en charge du commerce de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) - Togo au nom de l'UEMOA 14/06/2022 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2022 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2016/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'utilisation de l'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les Cadres réglementaires - Mardi 21 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/06/2022 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Certification, contrôle et inspection; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/7 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Communication du Groupe spécial 15/06/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.15
WT/GC/W/835/Rev.6
WT/MIN(22)/W/3/Rev.3
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; el Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République Dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan; le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo; la Türkiye; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 16/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2037 Türkiye Modèle de certificat du fabricant de produits phytopharmaceutiques pour la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 17/06/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS599/6 Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Communication du Groupe spécial 17/06/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2038 Union européenne Réponse de l'Union européene au document G/SPS/GEN/2002 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires – PCS N° 448 – Comunication présentée par l'Union européene 20/06/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.166 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 20/06/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2039 Paraguay; États-Unis d'Amérique Synthèse du séminaire organisé en mars 2022 "faire face à la chenille légionnaire d'automne: lutte antiparasitaire intégrée et approches quant aux politiques" - Communication présentée par les États-Unis et le Paraguay 22/06/2022 Parasites; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/193 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - Transparency provisions in the SPS Agreement, an overview - WTO Secretariat 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/194 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - Transparency work in the TBT Committee - WTO Secretariat 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/195 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - WTO tools and sources of SPS information - WTO Secretariat 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/196 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - Overview of the new EPing SPS & TBT platform - WTO Secretariat 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/197 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - Tackling the invisible barriers to trade : experience of Vietnamese traders with SPS / TBT regulations - International Trade Centre 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/198 Document de séance non officiel - Workshop on Transparency - Monday, 20 June 2022 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - Notifications clinic - WTO Secretariat 22/06/2022 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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