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G/SPS/GEN/75
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États-Unis d'Amérique
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Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis |
05/06/1998 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/89
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Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord OTC relatives aux procédures de notification: Projet soumis au Comité pour examen - Communication des États-Unis |
24/09/1998 |
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Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/177
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Brésil
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Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil |
28/06/2005 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1252
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Union européenne
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Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1104
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Corée, République de
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Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée |
29/06/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1009
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Secrétariat de l'OMC
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Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) - Note du Secrétariat |
30/03/2010 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/330
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Brésil
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Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil |
17/06/2002 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/523
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Secrétariat de l'OMC
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Adoption du Plan d'activité du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce, appel de propositions et plan de travail pour 2005 - Note du Secrétariat |
21/10/2004 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/51
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Adoption du nouveau texte révisé de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV |
17/02/1998 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/537
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Bahreïn, Royaume de
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Adoption des normes internationales du Codex - Communication du Royaume de Bahrëin |
18/01/2005 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/742
|
Union européenne
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Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes |
01/12/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2165
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Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
08/11/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1826
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de juillet à septembre 2020 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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05/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1784
|
Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à juin 2020 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
10/06/2020 |
Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1952
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDAO pendant la période allant de juillet à octobre 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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27/09/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1990
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2021 à février 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
07/02/2022 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1917
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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16/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2124
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juillet 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
05/06/2023 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2059
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
13/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2160
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable |
30/10/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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