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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/1911 Secrétariat de l'OMC Vingt-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 7 et 8 novembre 2002 26/09/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/413 Vingt-deuxième réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Punta del Este, Uruguay - 3 - 5 septembre 2001 - Communication de l'Australie 12/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1625 Secrétariat de l'OMC Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel de la date finale pour identifier les questions à examiner dans le cadre de la procédure de surveillance 18/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1642 Secrétariat de l'OMC Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 31 octobre et 1 novembre 2001 05/10/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1797 Secrétariat de l'OMC Vingt-quatrième réunion ordinaire du Rappel des dates importantes 14/05/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1722 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: ordre du jour; calendrier des réunions informelles 25/02/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1706 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 20 et 21 mars 2002 23/01/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/30 Zone de libre-échange des Amériques - Déclaration des Ministres - Cinquième Réunion ministérielle sur le commerce - Toronto, Canada - 4 novembre 1999 - Communication du Canada 19/11/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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