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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/BLR/14/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Communication de la République du Bélarus - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce - Révision 08/09/2004 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/14 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Liste de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires pertinentes pour l'accession du Bélarus à l'OMC 05/10/2000 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/14/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 07/05/2010 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/69 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 15/10/2013 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/69/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 06/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/40 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Questions et réponses additionnelles 07/03/2005 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/41 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Questions et réponses additionnelles 13/04/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/43 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Questions et réponses additionnelles 14/09/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/50 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Renseignements sur les faits nouveaux concernant la législation de la République du Bélarus 15/12/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/20 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Renseignements sur l'évolution de la législation 05/06/2001 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BLR/34 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Renseignements sur l'évolution de la législation 13/04/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/7/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan - Révision 19/10/2007 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 03/08/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 29/05/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/24 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Questions additionnelles et réponses 30/05/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/21 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Questions et réponses additionnelles 13/04/2007 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Travaux législatifs et plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/08/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/12 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Législation 20/01/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/7 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan 13/04/2004 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/10 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Plan d'action législatif préliminaire concernant le commerce 13/04/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es

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