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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 novembre 2019 18/10/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Soixante dix septième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion des 19 et 20 mars 2020 14/02/2020 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/32 Secrétariat de l'OMC Soixante dix septième réunion ordinaire - Réunion des 25 et 26 juin 2020 09/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Soixante-dix-huitième réunion ordinaire - Réunion des 5 et 6 novembre 2020 21/09/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Normes privées; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/34 Secrétariat de l'OMC Soixante-dix-neuvième réunion ordinaire - Réunion des 25 et 26 mars 2021 05/02/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingtième réunion ordinaire - Réunion des 14 et 16 juillet 2021 28/05/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/36 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-unième réunion ordinaire - Réunion du 3 au 5 novembre 2021 17/09/2021 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/37 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-deuxième réunion ordinaire - Réunion du 23 au 25 mars 2022 04/02/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/38 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-troisième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 juin 2022 06/05/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/39 Quatre-vingt-quatrième réunion ordinaire - Réunion du 9 au 11 novembre 2022 23/09/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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