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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/280 Nouvelle-Zélande Programme de sensibilisation à la biosécurité - Communication de la Nouvelle-Zélande 02/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/284 Nouvelle-Zélande Élaboration d'une stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 05/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/285 Nouvelle-Zélande Norme zéo-Zélandaise sur l'évaluation du risque phytosanitaire pour la biosécurité végétale - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/292 Nouvelle-Zélande Mesures SPS appliquées par la Nouvelle-Zélande aux produits forestiers - Communication de la Nouvelle-Zélande 20/11/2001 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/326 Nouvelle-Zélande Equivalence - Communication de la Nouvelle-Zélande 17/06/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement Membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/352/Rev.1 Nouvelle-Zélande Assistance technique fournie par la Nouvelle-Zélande aux pays en développement membres depuis le 1er janvier 1995 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Révision 25/02/2005 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/357 Nouvelle-Zélande Japon - Lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Niveau approprié de protection; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/364 Nouvelle-Zélande Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 13/12/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/392 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par le Japon au titre de la lutte officielle - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/517 Nouvelle-Zélande Tiakina Aotearoa - Protéger la Nouvelle-Zélande : stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 19/10/2004 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698 Nouvelle-Zélande procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 31/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698/Rev.1 Nouvelle-Zélande Procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 21/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/725 Nouvelle-Zélande Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS: Observations concernant le document G/SPS/GEN/640/rev.1 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 04/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/112 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112/Rev.1 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées - (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande - Révision 12/03/2002 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/150 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande 08/09/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/151 Nouvelle-Zélande Surveillance de l'harmonisation internationale : régionalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 29/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/157 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Précisions de la Nouvelle-Zélande sur les questions à examiner 12/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/168 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Ordre de priorité des questions à examiner dans le cadre du programme de travail futur du Comité SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande 23/12/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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