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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/9 Union européenne Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Notification of trade-facilitating SPS measures - EU practices - Carlos Alvarez Antolinez 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1820 États-Unis d'Amérique Réponses des États-Unis aux questions de l'Inde figurant dans le document G/SPS/W/318/Rev.2 (section 11.3) - Communication des États-Unis 20/08/2020 Transparence; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/167 Argentine Procédure d'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de l'Argentine 22/12/2004 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/111 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee - Ad referendum adoption of decisions, reports and other documents 29/05/2020 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/48 Secrétariat de l'OMC Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/05/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1159 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne 29/06/2012 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1777 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/05/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1903 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 19/04/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1908 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 26/05/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2021 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 24/05/2022 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/561 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Minas Gerais - Micosphaerella fijiensis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.1 Brésil Zone exempte de parasites de l'état du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 05/05/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.2 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 01/06/2007 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/642 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Rio Grande do Norte - Anastrepha Grandis - Communication du Brésil 20/03/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/129 Chili Commentaires sur l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Chili 21/03/2003 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/218 Nouvelle-Zélande Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande au nom des participants au processus de groupes restreints concernant l'article 6 25/02/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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