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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1139/Add.3 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 16/03/2015 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.2 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 14/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.1 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1137 Pérou Restrictions de l'accès au marché européen en application du Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 02/03/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1136 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2011 - Note du Secrétariat 21/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1135 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2012 - Note du Secrétariat 15/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1133 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2011 - Note du Secrétariat 18/01/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1132 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2011 - Note du Secrétariat 20/12/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1131 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/11/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1130 Argentine Structure organisationnelle du SENASA - Service national de la salubrité et de la qualité des produits agroalimentaires - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/113 Union européenne Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1129 Argentine Plan national de prévention de l'entrée et de la propagation des organismes nuisibles et des maladies par la voie des résidus réglementés - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1128 Argentine Informations concernant la reconnaissance officielle du statut de pays indemne de la fièvre aphteuse par l'OIE - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1127 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2011 - Note du Secrétariat 27/10/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1126 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1125 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juillet - septembre 2011) - Communication from the International Trade Center (ITC) 19/10/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1124 Mexique Rapport sur l'analyse épidémiologique de deux foyers d'encéphalite équine vénézuélienne (variant enzootique du sous type I-E) - Communication du Mexique 19/10/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1123 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 17/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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