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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/79 Hongrie Interdication par la Slovaquie des importations de pommes, poires et coings (G/SPS/N/SVK/8 et Rev.1) - Déclaration de la Hongrie à la réunion des 12 et 13 mars 1998 08/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/74 États-Unis d'Amérique Facilitation de consultations informelles sur des questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques - Communication des États-Unis 05/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Canada Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/853 Secrétariat de l'OMC Onzième réunion du Réunion du 10 juin 1998 29/05/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 28/05/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Royaume des Tonga - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 27/05/1998 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/107 Conférence ministérielle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Abderazzak El Mossadeq, Secrétaire général du Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/117 Conférence ministérielle - République dominicaine - Déclaration distribuée par M. Lui Manuel Bonetti Veras, Secrétaire d'État à l'industrie et au commerce 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20/Rev.1 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic, Administrateur principal (en qualité d'observateur) - Révision 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/88 Conférence ministérielle - Maldives - Déclaration distribuée par S.E. M. Abdulla Yameen, MP, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'emploi 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/FIFTY/ST/1 Cinquantième anniversaire - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture - Déclaration distribuée par M. Jacques Diouf, Directeur général (en qualité d'observateur) 19/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic (en qualité d'observateur) 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/35 Conférence ministérielle - Chili - Déclaration distribuée par M. José Miguel Insulza, Ministre des relations extérieures 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/36 Conférence ministérielle - Inde - Déclaration distribuée par M. Ramakrishna Hegde, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/38 Conférence ministérielle - Nigéria - Déclaration distribuée par M. Emmanuel O. Udogu, Ministre du commerce et du tourisme 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/6 Conférence ministérielle - Myanmar - Déclaration distribuée par S.E. le Général Kyaw Than, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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