G/SPS/GEN/1678
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID |
25/02/2019 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1643
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID
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03/10/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1759
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à mars 2020 - Communication présenté par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes Sanitaires et phitosanitaires (SPS) |
28/02/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1570
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAC - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAC-USAID |
18/07/2017 |
Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/992
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Banque mondiale
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Aperçu des activités liées à la protection SPS - Communication de la Banque mondiale |
18/02/2010 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/823
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Banque mondiale
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Apercu des activités et publications récentes de la Banque mondiale dans le domaine des normes SPS - Communication de la Banque mondiale |
04/03/2008 |
Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/726
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Secrétariat de l'OMC
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Aperçu des activités d'assistance technique liée aux mesures SPS indiquées dans la Base de données OMC/OCDE sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce - Note du Secrétariat |
04/10/2006 |
Assistance technique; |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1074
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Union européenne
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Aperçu des activités d'assistance technique dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Union européenne |
18/03/2011 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/20
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Nouvelle-Zélande
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Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.22 G/SPS/GEN/804/Rev.14
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Secrétariat de l'OMC
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Aperçu annuel – mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision
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28/02/2022 |
Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.24 G/SPS/GEN/804/Rev.16
|
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Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision
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01/02/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.21 G/SPS/GEN/804/Rev.13
|
Secrétariat de l'OMC
|
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
19/03/2021 |
Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.23 G/SPS/GEN/804/Rev.15
|
Secrétariat de l'OMC
|
Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
01/03/2023 |
Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/142
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Secrétariat de l'OMC
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Annulation de notifications - Note du Secrétariat |
09/11/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/80
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Secrétariat de l'OMC
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Analyse des risques - Note du Secrétariat |
06/03/1997 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/751/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Analyse des réponses au Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision |
18/06/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/751
|
Secrétariat de l'OMC
|
Analyse des réponses au questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat |
21/02/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1402
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Secrétariat de l'OMC
|
Analyse des réponses au questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat |
20/03/2015 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1038
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Argentine
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Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine |
13/08/2010 |
Santé des animaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1330
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Nicaragua
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Analyse de la réglementation sanitaire relative à l'importation de viande brésilienne aux États-Unis - Communication du Nicaragua |
08/05/2014 |
Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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