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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/BHS/3 Groupe de travail de l'accession des Bahamas - Accession des Bahamas - Aide mémoire sur le régime de commerce extérieur 17/04/2009 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BHS/9 Groupe de travail de l'accession des Bahamas - Accession des Bahamas - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre de l'accession 22/03/2012 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BHS/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Bahamas - Accession des Bahamas - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre de l'accession - Révision 20/06/2018 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SYC/1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession de la République des Seychelles - Communication des Seychelles 27/05/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/9 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Aide mémoire sur le régime de commerce extérieur - Mise à jour 26/05/2009 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions 04/06/2010 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 17/02/2012 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/9 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Communication du Royaume des Tonga - Notification : mise en oeuvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 03/05/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Communication du Royaume des Tonga - Révision - Notification: Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 28/10/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/7 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mesures législatives 12/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/13 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 20/07/2005 Note - Information; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/15 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions additionnelles et réponses 28/10/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/5 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions additionnelles et réponses 12/02/2003 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions et réponses 03/11/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/4/Add.1 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions et réponses - Addendum 03/11/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/8 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 17/11/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4/Rev.3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation Mondiale du Commerce - Révision 28/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4/Rev.4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation Mondiale du Commerce - Révision 28/10/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 12/03/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Royaume des Tonga - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 27/05/1998 Note; Mis en distribution générale En Fr Es

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